Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LACTOCAHN
COOPERATIVE AGRICOLE DE HAUTE NORMANDIE, régie par les lois des 10 septembre 1947 et 27 juin 1972

Numéro de dépôt :
1442591
Date de dépôt :
31/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/12/2007

Présentation de la marque LACTOCAHN

Déposée le 31 décembre 1987 par COOPERATIVE AGRICOLE DE HAUTE NORMANDIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LACTOCAHN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COOPERATIVE AGRICOLE DE HAUTE NORMANDIE, régie par les lois des 10 septembre 1947 et 27 juin 1972, domicilié(e) 1, rue François Perrox, Parc de la Vatine, 76134 MONT SAINT AIGNAN (dossier no 2095426) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A domicilié(e) (dossier no 2095426) - France.

La marque LACTOCAHN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1442591.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LACTOCAHN est expirée depuis le 31 décembre 2007.

COOPERATIVE AGRICOLE DE HAUTE NORMANDIE a également déposé les autres marques suivantes : C.A.H.N. PRODUITS HAUTE NORMANDIE , CAHN , GROUPE ARROMANCHE , CAHN , UNIGEST , PHYTORAMA , NORALLIANCE


COOPERATIVE AGRICOLE DE HAUTE NORMANDIE, régie par les lois des 10 septembre 1947 et 27 juin 1972 - 1, rue François Perrox, Parc de la Vatine, 76134 MONT SAINT AIGNAN (dossier no 2095426) - France


SODEMA CONSEILS S.A - (dossier no 2095426) - France


Renouvellement sans limitation le 1 août 1997 n°2095426 - Publication au BOPI 1997-08-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-22

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt.