Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAHN
COOPERATIVE AGRICOLE DE HAUTE NORMANDIE régie par les lois des 10 septembre 1947 et 27 juin 1972

Numéro de dépôt :
1534090
Date de dépôt :
02/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/06/2009
CAHN de COOPERATIVE AGRICOLE DE HAUTE NORMANDIE régie par les lois des 10 septembre 1947 et 27 juin 1972

Présentation de la marque CAHN

Déposée le 2 juin 1989 par COOPERATIVE AGRICOLE DE HAUTE NORMANDIE régie par les lois des 10 septembre 1947 et 27 juin 1972 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAHN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COOPERATIVE AGRICOLE DE HAUTE NORMANDIE régie par les lois des 10 septembre 1947 et 27 juin 1972, domicilié(e) 1 rue François Perroux, 76130 MONT SAINT AIGNAN (dossier no 2142523) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) (dossier no 2142523) - France.

La marque CAHN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1534090.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAHN est expirée depuis le 2 juin 2009.

COOPERATIVE AGRICOLE DE HAUTE NORMANDIE régie par les lois des 10 septembre 1947 et 27 juin 1972 a également déposé les autres marques suivantes : C.A.H.N. PRODUITS HAUTE NORMANDIE , LACTOCAHN , GROUPE ARROMANCHE , CAHN , UNIGEST , PHYTORAMA , NORALLIANCE


COOPERATIVE AGRICOLE DE HAUTE NORMANDIE régie par les lois des 10 septembre 1947 et 27 juin 1972 - 1 rue François Perroux, 76130 MONT SAINT AIGNAN (dossier no 2142523) - France


SODEMA CONSEILS S.A. - (dossier no 2142523) - France


Renouvellement sans limitation le 16 avril 1999 n°2142523 - Publication au BOPI 1999-04-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-47

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, engrais pour les terres, compositions extinctrices, préparations pour la trempe et la soudure des métaux, produits chimiques destinés à conserver les aliments, matières tannantes, adhésifs (matières collantes), destinés à l'industrie.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides.Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux, vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.