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Marques déposées par COOPERATIVE AGRICOLE DE HAUTE NORMANDIE
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C.A.H.N. PRODUITS HAUTE NORMANDIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C.A.H.N. PRODUITS HAUTE NORMANDIE
COOPERATIVE AGRICOLE DE HAUTE NORMANDIE

Numéro de dépôt :
1488719
Date de dépôt :
15/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/09/1998
C.A.H.N. PRODUITS HAUTE NORMANDIE de COOPERATIVE AGRICOLE DE HAUTE NORMANDIE

Présentation de la marque C.A.H.N. PRODUITS HAUTE NORMANDIE

Déposée le 15 septembre 1988 par COOPERATIVE AGRICOLE DE HAUTE NORMANDIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « C.A.H.N. PRODUITS HAUTE NORMANDIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COOPERATIVE AGRICOLE DE HAUTE NORMANDIE, domicilié(e) no 3030, 76041 ROUEN CEDEX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PROTEC - France.

La marque C.A.H.N. PRODUITS HAUTE NORMANDIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1488719.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.A.H.N. PRODUITS HAUTE NORMANDIE est expirée depuis le 15 septembre 1998.

COOPERATIVE AGRICOLE DE HAUTE NORMANDIE a également déposé les autres marques suivantes : LACTOCAHN , CAHN , GROUPE ARROMANCHE , CAHN , UNIGEST , PHYTORAMA , NORALLIANCE


COOPERATIVE AGRICOLE DE HAUTE NORMANDIE - no 3030, 76041 ROUEN CEDEX. - France


Cabinet PROTEC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-09

Fruits, oeufs, plants de pomme de terre.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.