SILOSAC
Présentation de la marque SILOSAC
Déposée le 19 octobre 1989 par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE AGRICOLE DE DESHYDRATATION ET DE SECHAGE DE L'ARNE ET RETOURNE - CADSAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SILOSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SILOSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1555967.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SILOSAC est expirée depuis le 19 octobre 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-13