Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SILOSAC
COOPERATIVE AGRICOLE DE DESHYDRATATION ET DE SECHAGE DE L'ARNE ET RETOURNE - CADSAR (société coopérative agricole)

Numéro de dépôt :
1555967
Date de dépôt :
19/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/10/1999

Présentation de la marque SILOSAC

Déposée le 19 octobre 1989 par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE AGRICOLE DE DESHYDRATATION ET DE SECHAGE DE L'ARNE ET RETOURNE - CADSAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SILOSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE AGRICOLE DE DESHYDRATATION ET DE SECHAGE DE L'ARNE ET RETOURNE - CADSAR domicilié(e) 08310 PAUVRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque SILOSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1555967.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SILOSAC est expirée depuis le 19 octobre 1999.


COOPERATIVE AGRICOLE DE DESHYDRATATION ET DE SECHAGE DE L'ARNE ET RETOURNE - CADSAR (société coopérative agricole) - 08310 PAUVRES - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-13

Sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac et sacs pour emballages en matières textiles