Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société COOPERATIVE AGRICOLE DE CONDITIONNEMENT DE VIC-SUR-AISNE
/
POM'S POM'SAUTEES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

POM'S POM'SAUTEES
COOPERATIVE AGRICOLE DE CONDITIONNEMENT DE VIC-SUR-AISNE -

Numéro de dépôt :
1224726
Date de dépôt :
13/12/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/12/2002

Présentation de la marque POM'S POM'SAUTEES

Déposée le 13 décembre 1982 par la société COOPERATIVE AGRICOLE DE CONDITIONNEMENT DE VIC-SUR-AISNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POM'S POM'SAUTEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société COOPERATIVE AGRICOLE DE CONDITIONNEMENT DE VIC-SUR-AISNE domicilié(e) Montigny Lengrain, 02290 VIC-SUR-AISNE (dossier no 2007254) - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 092 821 .

La marque POM'S POM'SAUTEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1224726.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque POM'S POM'SAUTEES est expirée depuis le 13 décembre 2002.

COOPERATIVE AGRICOLE DE CONDITIONNEMENT DE VIC-SUR-AISNE a également déposé les autres marques suivantes : CHIPCO , FRANCE CHIPS , ONCTUOR , POM'F POM'FRITES , POM CUB , PURÉE BOULE , POM' NOISETTES , POM'DAUPHINES , PIK CHIPS , CROUSTIPOIR'


COOPERATIVE AGRICOLE DE CONDITIONNEMENT DE VIC-SUR-AISNE - - Montigny Lengrain, 02290 VIC-SUR-AISNE (dossier no 2007254) - France - SIREN 343092821


Renouvellement sans limitation le 15 juillet 1992 n°2007254 - Publication au BOPI 1992-07-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-22

Inscription le 31 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°275073 - Publication au BOPI 1999-03-31

Pommes sautées.