POM ' PANACH
Présentation de la marque POM ' PANACH
Déposée le 7 juin 1988 par COOPERATIVE AGRICOLE DE CONDITIONNEMENT DE VIC SUR AISNE VICO (Coopérative Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POM ' PANACH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque POM ' PANACH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1501207.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POM ' PANACH est expirée depuis le 7 juin 1998.
COOPERATIVE AGRICOLE DE CONDITIONNEMENT DE VIC SUR AISNE VICO (Coopérative Agricole a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-19