POM'BOULE
Présentation de la marque POM'BOULE
Déposée le 18 avril 1984 par Coopérative Agricole de Conditionnement de Vic sur Aisne VICO Montigny Lengrain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POM'BOULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque POM'BOULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1269069.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POM'BOULE est expirée depuis le 18 avril 1994.
Coopérative Agricole de Conditionnement de Vic sur Aisne VICO Montigny Lengrain a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-39