COOPERATIVE AGRICOLE DE CONDITIONNEMENT DE VIC SUR AISNE "VICO"
Numéro de dépôt :
1456991
Date de dépôt :
23/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/03/2008
Présentation de la marque ONCTUOR
Déposée le 23 mars 1988 par la société COOPERATIVE AGRICOLE DE CONDITIONNEMENT DE VIC SUR AISNE "VICO"
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ONCTUOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société COOPERATIVE AGRICOLE DE CONDITIONNEMENT DE VIC SUR AISNE "VICO" domicilié(e) Montigny-Lengrain, 02290 VIC SUR AISNE (dossier no 2107662) - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 732 029 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES domicilié(e) (dossier no 2107662) - France.
La marque ONCTUOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1456991.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COOPERATIVE AGRICOLE DE CONDITIONNEMENT DE VIC SUR AISNE "VICO" - Montigny-Lengrain, 02290 VIC SUR AISNE (dossier no 2107662) - France - SIREN 302732029
NONY & ASSOCIES - (dossier no 2107662) - France
Renouvellement sans limitation le 11 février 1998 n°2107662 - Publication au BOPI 1998-02-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-35
Inscription le 10 juin 2004 - Concession de licence n°394272 - Publication au BOPI 2004-06-10
Inscription le 10 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°394271 - Publication au BOPI 2004-06-10
Inscription le 31 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°275073 - Publication au BOPI 1999-03-31
Gelées, confiture;fruits et légumes frais, surgelés, conservés, séchés ou déshydratés, cuits et, notamment, chips;farine, semoule, purée et flocons de légumes déshydratés;pâtisseries; confiserie, biscuits, gâteaux et, notamment, biscuits et gâteaux pour l'apéritif.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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