COOPERATIVE AGRICOLE DE CONDITIONNEMENT DE VIC-SUR-AISNE VICO (Coopérative Agricole)
Numéro de dépôt :
96622774
Date de dépôt :
25/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/04/2006
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 25 avril 1996 par COOPERATIVE AGRICOLE DE CONDITIONNEMENT DE VIC-SUR-AISNE VICO (Coopérative Agricole
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-22 du 31 mai 1996.
Le déposant est COOPERATIVE AGRICOLE DE CONDITIONNEMENT DE VIC-SUR-AISNE VICO (Coopérative Agricole), domicilié(e) Montigny Lengrain, 02290 VIC-SUR-AISNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96622774.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COOPERATIVE AGRICOLE DE CONDITIONNEMENT DE VIC-SUR-AISNE VICO (Coopérative Agricole) - Montigny Lengrain, 02290 VIC-SUR-AISNE - France
NONY & ASSOCIES - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-40
Inscription le 31 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°275073 - Publication au BOPI 1999-03-31
Inscription le 10 juin 2004 - Concession de licence n°394272 - Publication au BOPI 2004-06-10
Inscription le 10 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°394271 - Publication au BOPI 2004-06-10
Publication - Publication le 31 mai 1996 au BOPI 1996-22
Fruits et légumes conservés, séchés, cuits, déshydratés, surgelés, congelés, réfrigérés ; chips (pommes de terre) ; purées de pommes de terre, purées de légumes ; purées de fruits ; préparations alimentaires à base de pommes de terre; herbes potagères et aromates conservés, séchés, cuits, déshydratés, surgelés, congelés, réfrigérés; préparations pour faire des potages, potages ; salades de fruits, salades de légumes.Farine et préparations faites de céréales ; croûtons ; sauces (condiments), fécules à usage alimentaire ; farines de pommes de terre à usage alimentaire.Fruits et légumes frais ; herbes potagères et aromates frais ; frites fraîches ; pommes de terre ; légumes secs
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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