Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
COOPERATIVE AGRICOLE DE CONDITIONNEMENT DE VIC SUR AISNE VICO (Coopérative Agricole)

Numéro de dépôt :
1377793
Date de dépôt :
28/08/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/08/1996
Marque figurative de COOPERATIVE AGRICOLE DE CONDITIONNEMENT DE VIC SUR AISNE VICO (Coopérative Agricole

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 28 août 1986 par COOPERATIVE AGRICOLE DE CONDITIONNEMENT DE VIC SUR AISNE VICO (Coopérative Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COOPERATIVE AGRICOLE DE CONDITIONNEMENT DE VIC SUR AISNE VICO (Coopérative Agricole), domicilié(e) Montigny Lengrain, 02290 VIC SUR AISNE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DUPUY & LOYER. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1377793.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 28 août 1996.

COOPERATIVE AGRICOLE DE CONDITIONNEMENT DE VIC SUR AISNE VICO (Coopérative Agricole a également déposé les autres marques suivantes : CHIPCO , FRANCE CHIPS , ONCTUOR , POM'F POM'FRITES , POM CUB , PURÉE BOULE , POM' NOISETTES , POM'DAUPHINES , PIK CHIPS , CROUSTIPOIR'


COOPERATIVE AGRICOLE DE CONDITIONNEMENT DE VIC SUR AISNE VICO (Coopérative Agricole) - Montigny Lengrain, 02290 VIC SUR AISNE. - France


CABINET DUPUY & LOYER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-14

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, sucre;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glaces à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.