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Marques déposées par la société COOPERATIVE AGRICOLE DE CEREALES
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OPTi-Terre
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OPTi-Terre
COOPERATIVE AGRICOLE DE CEREALES, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
4098351
Date de dépôt :
17/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/06/2024
OPTi-Terre de COOPERATIVE AGRICOLE DE CEREALES

Présentation de la marque OPTi-Terre

Déposée par voie électronique le 17 juin 2014 par la société COOPERATIVE AGRICOLE DE CEREALES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OPTi-Terre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-28 du 11 juillet 2014.

Le déposant est la société COOPERATIVE AGRICOLE DE CEREALES domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE, 10 RUE LAVOISIER, CS 91207 - 68000 - COLMAR CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 894 576 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COOPERATIVE AGRICOLE DE CEREALES, Mme. ORLINDA LAVERGNE domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE, 10 RUE LAVOISIER, CS 91207 - 68000 - COLMAR CEDEX - France.

La marque OPTi-Terre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4098351.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 09 38 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPTi-Terre est expirée depuis le 17 juin 2024.

COOPERATIVE AGRICOLE DE CEREALES a également déposé les autres marques suivantes : CACOJA , OPTI DRONE DOMMAGES AUX CULTURES , m dip , HORMALYS , BOUQUET VERT , JARDINS D'ALSACE , FOODY , HORMALYS , ESQUIGEL , BIOFORME


COOPERATIVE AGRICOLE DE CEREALES, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - ZONE INDUSTRIELLE, 10 RUE LAVOISIER, CS 91207 - 68000 - COLMAR CEDEX - France - SIREN 778894576


COOPERATIVE AGRICOLE DE CEREALES, Mme. ORLINDA LAVERGNE - ZONE INDUSTRIELLE, 10 RUE LAVOISIER, CS 91207 - 68000 - COLMAR CEDEX - France


Publication - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Enregistrement sans modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à des bases de données ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.