Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOUQUET VERT
Coopérative Agricole de Céréales

Numéro de dépôt :
1183714
Date de dépôt :
30/09/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque BOUQUET VERT

Déposée le 30 septembre 1981 par Coopérative Agricole de Céréales auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BOUQUET VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Coopérative Agricole de Céréales domicilié(e) 10, rue Lavoisier, ZI Nord, 68000 COLMAR. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYNERCAU. - France.

La marque BOUQUET VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1183714.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque BOUQUET VERT est expirée depuis le 30 septembre 1991.

Coopérative Agricole de Céréales a également déposé les autres marques suivantes : CACOJA , OPTI DRONE DOMMAGES AUX CULTURES , m dip , HORMALYS , JARDINS D'ALSACE , FOODY , HORMALYS , ESQUIGEL , BIOFORME , Ampelys


Coopérative Agricole de Céréales - 10, rue Lavoisier, ZI Nord, 68000 COLMAR. - France


SYNERCAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-10

Tous produits alimentaires en particulier fruits et légumes frais, conservés et surgelés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.