MINI BAYONNE
Présentation de la marque MINI BAYONNE
Déposée le 15 juin 1984 par COOPERATIVE AGRICOLE DE CEREALES DU BASSIN DE L'ADOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MINI BAYONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MINI BAYONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1309002.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINI BAYONNE est expirée depuis le 15 juin 1994.
COOPERATIVE AGRICOLE DE CEREALES DU BASSIN DE L'ADOUR a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-42