Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PETIT BAYONNE
COOPERATIVE AGRICOLE DE CEREALES DU BASSIN DE L'ADOUR, Avenue Gaston Phoebus, 64230 LESCAR.

Numéro de dépôt :
1309001
Date de dépôt :
15/06/1984
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/06/1994
LE PETIT BAYONNE de COOPERATIVE AGRICOLE DE CEREALES DU BASSIN DE L\'ADOUR

Présentation de la marque LE PETIT BAYONNE

Déposée le 15 juin 1984 par COOPERATIVE AGRICOLE DE CEREALES DU BASSIN DE L'ADOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE PETIT BAYONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COOPERATIVE AGRICOLE DE CEREALES DU BASSIN DE L'ADOUR, Avenue Gaston Phoebus, 64230 LESCAR. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STE MARQUES INTER SERVICES SECRETARIAT S.A.R.L., Gérante Mme RAVINA Gisèle. - France.

La marque LE PETIT BAYONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1309001.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PETIT BAYONNE est expirée depuis le 15 juin 1994.

COOPERATIVE AGRICOLE DE CEREALES DU BASSIN DE L'ADOUR a également déposé les autres marques suivantes : LEADER , EDEN , AVEL , USTARRY , THEMIS , AURA , ARCADIE , COEUR DE BAYONNE , SAN PAOLO , SAUVETERRE


COOPERATIVE AGRICOLE DE CEREALES DU BASSIN DE L'ADOUR, Avenue Gaston Phoebus, 64230 LESCAR. - France


STE MARQUES INTER SERVICES SECRETARIAT S.A.R.L., Gérante Mme RAVINA Gisèle. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-42

Viande, extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles; conserves, pickles.