INCA
Présentation de la marque INCA
Déposée le 20 février 1978 par COOPERATIVE AGRICOLE DE CEREALES DU BASSIN DE L'ADOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Pau), la marque française « INCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque INCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1064627.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque INCA est expirée depuis le 20 février 1988.
COOPERATIVE AGRICOLE DE CEREALES DU BASSIN DE L'ADOUR a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-012