Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DERBY
Numéro de dépôt :
1164906
Date de dépôt :
26/02/1981
Lieu de dépôt :
PAU
Présentation de la marque DERBY
Déposée le 26 février 1981 par COOPERATIVE AGRICOLE DE CEREALES DU BASSIN DE L'ADOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PAU), la marque française « DERBY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DERBY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1164906.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque DERBY est expirée depuis le 26 février 1991.
COOPERATIVE AGRICOLE DE CEREALES DU BASSIN DE L'ADOUR a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-30