COOPERATIVE AGRICOLE DE CEREALES DU BASSIN DE L'ADOUR CACVA
Numéro de dépôt :
1224715
Date de dépôt :
10/11/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/11/2002
Présentation de la marque AUX SOURCES DU MAIS
Déposée le 10 novembre 1982 par la société COOPERATIVE AGRICOLE DE CEREALES DU BASSIN DE L'ADOUR CACVA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « AUX SOURCES DU MAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société COOPERATIVE AGRICOLE DE CEREALES DU BASSIN DE L'ADOUR CACVA domicilié(e) Avenue Gaston Phoebus, - 64230 - LESCAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 637 861 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.
La marque AUX SOURCES DU MAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1224715.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COOPERATIVE AGRICOLE DE CEREALES DU BASSIN DE L'ADOUR CACVA - Avenue Gaston Phoebus, - 64230 - LESCAR - France - SIREN 776637861
NOVAMARK INTERNATIONAL - Array - France
Renouvellement sans limitation le 28 octobre 1992 n°2010680 - Publication au BOPI 1992-10-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-22
Inscription le 23 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°292353 - Publication au BOPI 1999-12-23
Inscription le 10 août 1998 - Transmission totale de propriété n°259933 - Publication au BOPI 1998-08-10
Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer : caractères d'imprimerie;clichés.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles; substances alimentaires pour les animaux, malt.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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