Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ARVEN
Numéro de dépôt :
1213215
Date de dépôt :
16/06/1982
Lieu de dépôt :
PAU
Date d'expiration :
16/06/1992
Présentation de la marque ARVEN
Déposée le 16 juin 1982 par COOPERATIVE AGRICOLE DE CEREALES DU BASSIN DE L'ADOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PAU), la marque française « ARVEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ARVEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1213215.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARVEN est expirée depuis le 16 juin 1992.
COOPERATIVE AGRICOLE DE CEREALES DU BASSIN DE L'ADOUR a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-05