Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALLIANCE
COOPERATIVE AGRICOLE DE CEREALES DU BASSIN DE L'ADOUR, avenue Gaston Phoebus, 64230 LESCAR

Numéro de dépôt :
1287324
Date de dépôt :
03/02/1984
Lieu de dépôt :
PAU
Date d'expiration :
03/02/1994

Présentation de la marque ALLIANCE

Déposée le 3 février 1984 par COOPERATIVE AGRICOLE DE CEREALES DU BASSIN DE L'ADOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PAU), la marque française « ALLIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COOPERATIVE AGRICOLE DE CEREALES DU BASSIN DE L'ADOUR, avenue Gaston Phoebus, 64230 LESCAR, - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Michel MARMIESSE, - France.

La marque ALLIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1287324.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALLIANCE est expirée depuis le 3 février 1994.

COOPERATIVE AGRICOLE DE CEREALES DU BASSIN DE L'ADOUR a également déposé les autres marques suivantes : LEADER , EDEN , AVEL , USTARRY , THEMIS , AURA , ARCADIE , COEUR DE BAYONNE , SAN PAOLO , SAUVETERRE


COOPERATIVE AGRICOLE DE CEREALES DU BASSIN DE L'ADOUR, avenue Gaston Phoebus, 64230 LESCAR - France


M. Michel MARMIESSE, - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-12

Semences de maïs.