COOPERATIVE AGRICOLE DE BROONS, Société coopérative agricole
Numéro de dépôt :
3217577
Date de dépôt :
27/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI RENNES
Date d'expiration :
27/03/2023
Présentation de la marque TERRAVEN
Déposée le 27 mars 2003 par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE AGRICOLE DE BROONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES),
la marque française « TERRAVEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-18 du 2 mai 2003.
Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE AGRICOLE DE BROONS domicilié(e) Route de Trédias - 22250 - BROONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 354 168 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIES domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
La marque TERRAVEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3217577.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERRAVEN est expirée depuis le 27 mars 2023.
COOPERATIVE AGRICOLE DE BROONS a également déposé les autres marques suivantes : PORAVEN
COOPERATIVE AGRICOLE DE BROONS, Société coopérative agricole - Route de Trédias - 22250 - BROONS - France - SIREN 777354168
CASALONGA & ASSOCIES - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-35
Publication - Publication le 2 mai 2003 au BOPI 2003-18
Renouvellement sans limitation le 13 février 2013 n°2521557 - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-02-13
Inscription le 24 août 2020 - Transmission totale de propriété n°793122 - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-08-24
Inscription le 24 août 2020 - Transmission totale de propriété n°793121 - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-08-24
Viande, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; beurre ; charcuterie ; conserve de viande ; fromage ; boissons lactées Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillées ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; fourrages Elevage d'animaux et notamment de porcs ; service d'insémination artificielle ; épandage d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture ; horticulture ; location de matériel agricole ; destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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