Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE CHAMPIGNONS
COOPERATIVE AGRICOLE D'APPROVISIONNEMENT DE LA VALLEE DE L'AISNE (COOPERATIVE AGRICOLE)

Numéro de dépôt :
1755050
Date de dépôt :
24/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
24/10/2001

Présentation de la marque FRANCE CHAMPIGNONS

Déposée le 24 octobre 1991 par COOPERATIVE AGRICOLE D'APPROVISIONNEMENT DE LA VALLEE DE L'AISNE (COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « FRANCE CHAMPIGNONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COOPERATIVE AGRICOLE D'APPROVISIONNEMENT DE LA VALLEE DE L'AISNE (COOPERATIVE AGRICOLE), domicilié(e) Chemin de l'Ecluse, AMBLENY, 02290 VIC SUR AISNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, I.C.E - France.

La marque FRANCE CHAMPIGNONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1755050.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE CHAMPIGNONS est expirée depuis le 24 octobre 2001.

COOPERATIVE AGRICOLE D'APPROVISIONNEMENT DE LA VALLEE DE L'AISNE (COOPERATIVE AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : BOURBONNAIS MINERAL , COCO COQUE , RICHALIMENT , MON COCO , BONALIMENT , COCO-COQUE , CHAMPICARD , CHAMPICARD , NIDOR , RICHALIMENT


COOPERATIVE AGRICOLE D'APPROVISIONNEMENT DE LA VALLEE DE L'AISNE (COOPERATIVE AGRICOLE) - Chemin de l'Ecluse, AMBLENY, 02290 VIC SUR AISNE - France


I.C.E - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-11

Toutes variétés de champignon, frais et conservés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.