Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COPACOR
COOPERATIVE AGRICOLE D'ALERIA-MORIANI, société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
1713868
Date de dépôt :
23/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/12/2001

Présentation de la marque COPACOR

Déposée le 23 décembre 1991 par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE AGRICOLE D'ALERIA-MORIANI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COPACOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE AGRICOLE D'ALERIA-MORIANI domicilié(e) Moriani- Plage, 20230 SAN NICOLAO - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BONNET-THIRION S.A.R.L - France.

La marque COPACOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1713868.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COPACOR est expirée depuis le 23 décembre 2001.


COOPERATIVE AGRICOLE D'ALERIA-MORIANI, société coopérative agricole - Moriani- Plage, 20230 SAN NICOLAO - France


BONNET-THIRION S.A.R.L - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-21

Produits agricoles, et plus particulièrement clémentines, nectarines, noisettes, pêches, tomates, oranges et autres agrumes et primeurs

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.