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Marques déposées par la société COOPERATIVE AGRICOLE CAVALE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
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TROU OCCITAN
Marque expirée - Marque en non vigueur

TROU OCCITAN
COOPERATIVE AGRICOLE CAVALE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3456933
Date de dépôt :
13/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2016
TROU OCCITAN de COOPERATIVE AGRICOLE CAVALE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Présentation de la marque TROU OCCITAN

Déposée le 13 octobre 2006 par la société COOPERATIVE AGRICOLE CAVALE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TROU OCCITAN »

Le déposant est la société COOPERATIVE AGRICOLE CAVALE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) 16 AVENUE DU PONT DE FRANCE,11300 LIMOUX - 11300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 803 117 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COOPERATIVE AGRICOLE CAVALE domicilié(e) 16 AVENUE DU PONT DE FRANCE,11300 LIMOUX - 11300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TROU OCCITAN est expirée depuis le 13 octobre 2016.


COOPERATIVE AGRICOLE CAVALE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - 16 AVENUE DU PONT DE FRANCE,11300 LIMOUX - 11300 - France - SIREN 775803117


COOPERATIVE AGRICOLE CAVALE - 16 AVENUE DU PONT DE FRANCE,11300 LIMOUX - 11300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-12

Publication - Publication le 24 nov. 2006 au BOPI 2006-47

Glaces comestibles ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs).