Marque enregistrée - Marque en vigueur

AVELTIS ELEVEURS DE PORCS EN FRANCE
COOPERATIVE AGRICOLE AVELTIS, Société Coopérative Agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
4365482
Date de dépôt :
01/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/06/2027
AVELTIS ELEVEURS DE PORCS EN FRANCE de COOPERATIVE AGRICOLE AVELTIS

Présentation de la marque AVELTIS ELEVEURS DE PORCS EN FRANCE

Déposée par voie électronique le 1 juin 2017 par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE AGRICOLE AVELTIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AVELTIS ELEVEURS DE PORCS EN FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-25 du 23 juin 2017.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE AGRICOLE AVELTIS domicilié(e) Zone d'activité du Vern - 29400 - LANDIVISIAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 978 536 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVOXA CONSEILS EN PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE, M. Benoît LEBRETON domicilié(e) 1 rue Raoul Ponchon, Parc d'affaires "Oberthur" - 35000 - Rennes - France.

La marque AVELTIS ELEVEURS DE PORCS EN FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4365482.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AVELTIS ELEVEURS DE PORCS EN FRANCE arrivera à expiration en date du 1 juin 2027.


COOPERATIVE AGRICOLE AVELTIS, Société Coopérative Agricole à capital variable - Zone d'activité du Vern - 29400 - LANDIVISIAU - France - SIREN 448978536


AVOXA CONSEILS EN PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE, M. Benoît LEBRETON - 1 rue Raoul Ponchon, Parc d'affaires "Oberthur" - 35000 - Rennes - France


Publication - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

Enregistrement sans modification - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), de pesage, de mesurage ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels de gestion d'une exploitation agricole et d'élevage d'animaux ; appareils pour le traitement des informations, des données relatives à une exploitation agricole et un élevage d'animaux ; ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels (programmes enregistrés) pour créer, visualiser, manipuler et préparer des rapports à partir de données relatives à des exploitations agricoles et des élevages d'animaux ; logiciels traitant des données relatives à des exploitations agricoles et des élevages d'animaux ; logiciels diagnostiquant le rendement d'exploitations agricoles et d'élevage d'animaux ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; appareils et machines de sondage ; instruments météorologiques ; sondes à usage scientifiques ; lignes de sondes ;

Animaux vivants ; porcs vivants ; semences (graines) ; plantes céréalières ; aliments pour les animaux ; compléments alimentaires pour les animaux ; céréales pour les animaux ; produits pour l'engraissement des animaux ; graines pour l'alimentation animale ; résidus du traitement des grains de céréales pour l'alimentation animale ; levure pour l'alimentation animale ; céréales en grains non travaillés ; substances alimentaires fortifiantes pour animaux ; protéines pour l'alimentation générale des animaux ; fourrages ; additifs pour fourrages non à usage médical ; fourrages fortifiants ; produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ;

Publicité relative aux exploitations agricoles, élevages, produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques pour usage médical et vétérinaire, appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, aliments pour animaux, produits alimentaires à base de porc, animaux vivants et notamment de porcs ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux et de publicité en relation notamment avec l'élevage d'animaux, les produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques pour usage médical et vétérinaire, appareils et instruments scientifiques, appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, aliments pour animaux, produits alimentaires à base de porc, animaux vivants ; conseil et aide à la création, au développement, à l'organisation et à la direction d'exploitations agricoles ou d'élevages ; aide aux exploitations agricoles et élevages dans la conduite de leurs affaires ; informations en matière d'organisation d'exploitations agricoles et d'élevages ; conseils à la production, à l'amélioration des performances techniques et économiques ; services de vente au détail ou en gros en direct, par correspondance et par internet d'appareils, d'instruments, ou de produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques pour usage médical et vétérinaire, d'appareils et instruments scientifiques, d'appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, de préparations et substances médicales ou pharmaceutiques, d'aliments pour animaux, de produits alimentaires à base de porc, d'animaux vivants et notamment de porcs ; services d'approvisionnement pour des tiers des produits précités (achat de produits pour d'autres entreprises) ; présentation des produits précités sur tout moyen de communication permettant de voir et d'acheter ces produits dans des magasins, points de vente au détail, catalogues de marchandises ou des sites Internet ou sur toute autre forme de communication ; service d'abonnement à une lettre d'information liée à l'agriculture et à l'élevage d'animaux ; organisation d'opérations promotionnelles concernant les produits précités ;

Construction, réparation et entretien de complexes d'élevage d'animaux et d'exploitations agricoles ; conseils et informations en matière de construction, de réparation et d'entretien de complexes d'élevage d'animaux et d'exploitations agricoles ; conseils et informations sur l'installation, l'utilisation, la maintenance et la réparation de matériels agricoles et d'élevage ; installation, maintenance et réparation de matériels, d'appareils et d'équipements de complexes d'élevage d'animaux et d'exploitations agricoles ;

Formation en matière de techniques d'élevage ou d'agriculture ; formation en matière d'utilisation ou d'entretien de matériel, de machines, machines-outils, appareils et équipements pour l'agriculture et l'élevage ; formation en matière de réglementations liées aux domaines agricoles et à l'élevage d'animaux ; formation en matière de communication, marketing ; formation en matière sanitaire dans les domaines de l'agriculture et de l'élevage ;

Service de recherche en matière d'élevage d'animaux ; services des technologies de l'information dans le domaine agricole et de l'élevage ; développement, programmation et implémentation de logiciels et de bases de données ; services d'hébergement et logiciel en tant que service, et location de logiciel ; conception (élaboration) et maintenance de logiciels destinés aux domaines de la santé animale, de la nutrition animale et de l'élevage d'animaux ; analyse informatisée de données ; gestion de chaînes d'approvisionnement et portails de commerce électronique ; numérisation de documents ; reconstitution de bases de données ; récupération de données informatiques ; évaluation et certification (contrôle de qualité) de standards dans le domaine agricole et de l'élevage ; contrôle de qualité et services d'évaluation de produits alimentaires ; étude de projets techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs) dans le domaine d'exploitations agricoles et d'élevages ; conseils et assistance technique pour la conception de produits alimentaires ; services de contrôle de qualité et de traçabilité de produits ; conseils et établissement de plans pour la construction notamment pour la construction de complexes d'élevages d'animaux ; conseils en matière d'économie d'énergie et de développement durable ; diagnostics énergétiques ; établissements de plans (construction) ;

Elevage d'animaux ; élevage de porc ; services vétérinaires notamment à destination des porcs ; soins d'hygiène et de beauté pour les animaux d'élevage et notamment les porcs ; service d'inséminations artificielles ; location de matériels pour les exploitations agricoles et les élevages ; informations sur l'usage des produits agricoles et sur le fonctionnement du matériel agricole ; services vétérinaires ; services de destruction des animaux nuisibles ; services de contrôle sanitaire ; services de recherche, de sélection et de multiplication de produits agricoles ; conseils techniques en élevage ; conseils en optimisation d'élevage ; expertises dans les domaines de la santé animale, de la nutrition animale et de l'élevage d'animaux ; chirurgie vétérinaire ; services vétérinaires ; assistance vétérinaire ; services de conseils vétérinaires ; services d'informations concernant les produits pharmaceutiques vétérinaires ; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.