Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PEGASE PERMETTRE LA GESTION D'AUDIT PAR SYSTEME ELECTRONIQUE
COOPERATIVE A3S, SA

Numéro de dépôt :
3777606
Date de dépôt :
25/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/10/2020
PEGASE PERMETTRE LA GESTION D\'AUDIT PAR SYSTEME ELECTRONIQUE de COOPERATIVE A3S

Présentation de la marque PEGASE PERMETTRE LA GESTION D'AUDIT PAR SYSTEME ELECTRONIQUE

Déposée le 25 octobre 2010 par la Société Anonyme (SA) COOPERATIVE A3S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PEGASE PERMETTRE LA GESTION D'AUDIT PAR SYSTEME ELECTRONIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-46 du 19 novembre 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COOPERATIVE A3S domicilié(e) 151 Avenue des Aygalades Immeuble Georges Sand - 13015 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 085 939 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COOPERATIVE A3S domicilié(e) 151 Avenue des Aygalades Immeuble Georges Sand - 13015 - MARSEILLE - France.

La marque PEGASE PERMETTRE LA GESTION D'AUDIT PAR SYSTEME ELECTRONIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3777606.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEGASE PERMETTRE LA GESTION D'AUDIT PAR SYSTEME ELECTRONIQUE est expirée depuis le 25 octobre 2020.

COOPERATIVE A3S a également déposé les autres marques suivantes : SIRIUS , AUTO SECURITAS SECURIPLUS SECURITAS-PL Groupement Professionnel du Contrôle Technique VL & FL


COOPERATIVE A3S, SA - 151 Avenue des Aygalades Immeuble Georges Sand - 13015 - MARSEILLE - France - SIREN 411085939


COOPERATIVE A3S - 151 Avenue des Aygalades Immeuble Georges Sand - 13015 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; contrôle technique de véhicules automobiles.