Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BELLA
Numéro de dépôt :
1610786
Date de dépôt :
10/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/05/1998
Présentation de la marque BELLA
Déposée le 10 mai 1988 par COOPERATIVA AGRICOLA ANDALUZA NUESTRA SENORA DE LA BELLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BELLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BELLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1610786.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLA est expirée depuis le 10 mai 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-04