SAINTBOIS
Présentation de la marque SAINTBOIS
Déposée le 8 novembre 1991 par la société COOPERATION PHARMACEUTIQUE FRANÇAISES.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAINTBOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SAINTBOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1704716.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAINTBOIS est expirée depuis le 8 novembre 2011.
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-09
Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2001 n°2210505 - Publication au BOPI 2001-11-30
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-15
Inscription le 20 février 2002 - Transmission totale de propriété n°341433 - Publication au BOPI 2002-02-20
Inscription le 21 décembre 2001 - Demande de relevé de déchéance n°337551 - Publication au BOPI 2001-12-21
Inscription le 31 janvier 2002 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°340083 - Publication au BOPI 2002-01-31
Inscription le 28 juillet 1997 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination n°240592 - Publication au BOPI 1997-07-28