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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COOPERATION PHARMACEUTIQUE FRANCAISE
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SINUSPRAY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SINUSPRAY
COOPERATION PHARMACEUTIQUE FRANCAISE SAS

Numéro de dépôt :
1301361
Date de dépôt :
27/02/1985
Lieu de dépôt :
MELUN
Date d'expiration :
27/02/2015

Présentation de la marque SINUSPRAY

Déposée le 27 février 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COOPERATION PHARMACEUTIQUE FRANCAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MELUN), la marque française « SINUSPRAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COOPERATION PHARMACEUTIQUE FRANCAISE domicilié(e) PLACE LUCIEN AUVERT,77020 MELUN CEDEX (dossier no 2273426) - 77020 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 227 636 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COOPERATION PHARMACEUTIQUE FRANCAISE domicilié(e) Place Lucien Auvert,77020 MELUN CEDEX (dossier no 2273426) - 77020 - France.

La marque SINUSPRAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1301361.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SINUSPRAY est expirée depuis le 27 février 2015.

COOPERATION PHARMACEUTIQUE FRANCAISE a également déposé les autres marques suivantes : FRUTIX , GADUASE , CACHETS SANDOL , SOMENAL , SAPONIUM 25 , SERUM VETRIX 3 , REVIGORYL , PERLINES DENTAIRES , TUTO , TETRACTIF


COOPERATION PHARMACEUTIQUE FRANCAISE SAS - PLACE LUCIEN AUVERT,77020 MELUN CEDEX (dossier no 2273426) - 77020 - France - SIREN 399227636


COOPERATION PHARMACEUTIQUE FRANCAISE - Place Lucien Auvert,77020 MELUN CEDEX (dossier no 2273426) - 77020 - France


Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2004 n°2273426 - Publication au BOPI 2004-10-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-43

Renouvellement sans limitation n°2042005 - Publication au BOPI 1995-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-32

Inscription le 28 juillet 1997 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination n°240592 - Publication au BOPI 1997-07-28

Inscription le 12 janvier 2005 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°405874 - Publication au BOPI 2005-01-12

Inscription le 15 juin 2005 - Rectification d'erreur matérielle n°413696 - Publication au BOPI 2005-06-15

Inscription le 24 septembre 2007 - Résiliation de licence n°461133 - Publication au BOPI 2007-09-24

Inscription le 10 octobre 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°177067 - Publication au BOPI 1994-10-10

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;produits diététiques pour enfants et malades;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants; préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.