Déposée le 27 mai 2004 par la Société Anonyme (SA) COOPÉRATION PHARMACEUTIQUE FRANÇAISE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ORTH'UP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-28 du 9 juillet 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COOPÉRATION PHARMACEUTIQUE FRANÇAISE domicilié(e) PLACE LUCIEN AUVERT,77020 MELUN CEDEX - 77020 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 227 636 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANÇOIS ARDIET DIRECTEUR ADMINISTRATIF et Financiere COOPÉRATION PHARMACEUTIQUE FRANCAISE domicilié(e) PLACE LUCIEN AUVERT,77020 MELUN CEDEX - 77020 - France.
La marque ORTH'UP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3295040.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COOPÉRATION PHARMACEUTIQUE FRANÇAISE S.A. - PLACE LUCIEN AUVERT,77020 MELUN CEDEX - 77020 - France - SIREN 399227636
FRANÇOIS ARDIET DIRECTEUR ADMINISTRATIF et Financiere COOPÉRATION PHARMACEUTIQUE FRANCAISE - PLACE LUCIEN AUVERT,77020 MELUN CEDEX - 77020 - France
Inscription le 15 juin 2005 - Rectification d'erreur matérielle;Changement de nature juridique n°413697 - Publication au BOPI 2005-06-15
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-45
Publication - Publication le 9 juil. 2004 au BOPI 2004-28
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés emplâtres, matériel pour pansements ; matériel pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération, appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux bassins hygiéniques ou à usage et médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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