Déposée le 20 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) COOPERATION PHARMACEUTIQUE FRANCAISE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COOPERATION PHARMACEUTIQUE FRANCAISE domicilié(e) Place Lucien Auvert, 77020 MELUN CEDEX (dossier no 2203193) - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 227 636 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Brigitte DAUMAL domicilié(e) (dossier no 2203193) - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1694561.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COOPERATION PHARMACEUTIQUE FRANCAISE (Société Anonyme) - Place Lucien Auvert, 77020 MELUN CEDEX (dossier no 2203193) - France - SIREN 399227636
Brigitte DAUMAL - (dossier no 2203193) - France
Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2001 n°2203193 - Publication au BOPI 2001-07-24
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-08
Inscription le 15 juin 2005 - Rectification d'erreur matérielle;Changement de nature juridique n°413697 - Publication au BOPI 2005-06-15
Inscription le 28 juillet 1997 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination n°240592 - Publication au BOPI 1997-07-28
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants. Meubles, glaces (miroirs), cadres, produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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