Marque renouvelée - Marque en vigueur

SALVA
COOPERATION PHARMACEUTIQUE FRANÇAISE en abrégé COOPER, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1609820
Date de dépôt :
20/10/1989
Lieu de dépôt :
MELUN
Date d'expiration :
20/10/2029
SALVA de COOPERATION PHARMACEUTIQUE FRANÇAISE en abrégé COOPER

Présentation de la marque SALVA

Déposée le 20 octobre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COOPERATION PHARMACEUTIQUE FRANÇAISE en abrégé COOPER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MELUN), la marque française « SALVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COOPERATION PHARMACEUTIQUE FRANÇAISE en abrégé COOPER domicilié(e) Place Lucien Auvert - 77000 - MELUN - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 227 636 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme BOY Delphine domicilié(e) 20 Rue DE CHAZELLES - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque SALVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1609820.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SALVA arrivera à expiration en date du 20 octobre 2029.

COOPERATION PHARMACEUTIQUE FRANÇAISE en abrégé COOPER a également déposé les autres marques suivantes : COULEURS D'ARGILE , ACTIPLUS , PHARMAPOUX , CLARIVER , ENTALGINE , , Sencia , IRRISEDERMYL , FLASHSEDERMYL , DUO THERM


COOPERATION PHARMACEUTIQUE FRANÇAISE en abrégé COOPER, Société par actions simplifiée - Place Lucien Auvert - 77000 - MELUN - France - SIREN 399227636


REGIMBEAU, Mme BOY Delphine - 20 Rue DE CHAZELLES - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-41

Inscription le 28 juillet 1997 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination n°240592 - Publication au BOPI 1997-07-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-04

Renouvellement sans limitation le 30 septembre 1999 n°2154032 - Publication au BOPI 1999-09-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-28

Inscription le 15 juin 2005 - Rectification d'erreur matérielle;Changement de nature juridique n°413697 - Publication au BOPI 2005-06-15

Inscription le 15 septembre 2005 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°418040 - Publication au BOPI 2005-09-15

Renouvellement sans limitation le 3 juin 2009 n°2409071 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-06-03

Inscription le 25 avril 2016 - Constitution de gage n°667644 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-25

Inscription le 16 octobre 2017 - Radiation de gage n°709543 - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-10-16

Inscription le 5 janvier 2018 - Constitution de gage n°714534 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-01-05

Inscription le 12 novembre 2018 - Radiation de gage n°738172 - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-11-12

Inscription le 12 novembre 2018 - Constitution de gage n°738185 - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-11-12

Renouvellement sans limitation le 17 octobre 2019 n°2728510 - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2019-10-17

Produits pharmaceutiques, vétérinaires, hygiéniques, emplâtres, matériel pour pansements, désinfectants.Instruments et appareils chirurgicaux, dentaires, médicaux, vétérinaires et pour désigner plus particulièrement une ceinture abdominale.Outils et instruments à mains.Appareils et instruments de mesurage et pour désigner plus particulièrement un thermomètre médical.Bouteilles isolantes, éponge, brosses, verrerie, porcelaine et faïence. Vêtements en caoutchouc

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.