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Marques déposées par l'association loi 1901 COOPERATION MARITIME
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SE@NERGY DEV'
Marque expirée - Marque en non vigueur

SE@NERGY DEV'
COOPERATION MARITIME, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3684972
Date de dépôt :
19/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/10/2019
SE@NERGY DEV\' de COOPERATION MARITIME

Présentation de la marque SE@NERGY DEV'

Déposée le 19 octobre 2009 par l'association loi 1901 COOPERATION MARITIME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SE@NERGY DEV' »

Le déposant est l'association loi 1901 COOPERATION MARITIME domicilié(e) 24 rue du Rocher - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COOPERATION MARITIME domicilié(e) 24 rue du Rocher - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SE@NERGY DEV' est expirée depuis le 19 octobre 2019.

COOPERATION MARITIME a également déposé les autres marques suivantes : PECHPROPRE , AMARREE


COOPERATION MARITIME, ASSOCIATION LOI 1901 - 24 rue du Rocher - 75008 - PARIS - France


COOPERATION MARITIME - 24 rue du Rocher - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Enregistrement sans modification - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Affaires financières ; constitution ou investissement de capitaux ; placement de fonds.