Marque enregistrée - Marque en vigueur

PECHPROPRE
Coopération Maritime

Numéro de dépôt :
4593144
Date de dépôt :
23/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/10/2029
PECHPROPRE de Coopération Maritime

Présentation de la marque PECHPROPRE

Déposée par voie électronique le 23 octobre 2019 par Coopération Maritime auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PECHPROPRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-46 du 15 novembre 2019.

Le déposant est Coopération Maritime domicilié(e) 24 Rue du Rocher - 75008 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Coopération Maritime, Monsieur Jean-Loup VELUT domicilié(e) 24 Rue du Rocher - 75008 - Paris - France.

La marque PECHPROPRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4593144.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PECHPROPRE arrivera à expiration en date du 23 octobre 2029.

Coopération Maritime a également déposé les autres marques suivantes : SE@NERGY DEV' , AMARREE


Coopération Maritime - 24 Rue du Rocher - 75008 - Paris - France


Coopération Maritime, Monsieur Jean-Loup VELUT - 24 Rue du Rocher - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-46

Enregistrement sans modification - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-07

Cordes ; ficelles ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; fibres textiles ;

Informations en matière de traitement de matériaux ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.