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Marques déposées par la société COOPERASSUR RESEAU
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MUTUELLE BONUS
Marque expirée - Marque en non vigueur

MUTUELLE BONUS
COOPERASSUR RESEAU

Numéro de dépôt :
3415743
Date de dépôt :
08/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/03/2016
MUTUELLE BONUS de COOPERASSUR RESEAU

Présentation de la marque MUTUELLE BONUS

Déposée le 8 mars 2006 par la société COOPERASSUR RESEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MUTUELLE BONUS »

Le déposant est la société COOPERASSUR RESEAU domicilié(e) 27 rue PORTE DE LA BUISSE, B.P. 105,38503 VOIRON CEDEX - 38503 - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 005 632 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COOPERASSUR RESEAU domicilié(e) 27 rue Porte de la Buisse, B.P. 105,38503 VOIRON CEDEX - 38503 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUTUELLE BONUS est expirée depuis le 8 mars 2016.


COOPERASSUR RESEAU - 27 rue PORTE DE LA BUISSE, B.P. 105,38503 VOIRON CEDEX - 38503 - France - SIREN 484005632


COOPERASSUR RESEAU - 27 rue Porte de la Buisse, B.P. 105,38503 VOIRON CEDEX - 38503 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-35

Publication - Publication le 21 avr. 2006 au BOPI 2006-16

Inscription le 15 avril 2015 - Transmission totale de propriété n°647398 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-04-15

• produits de l'imprimerie.• assurances ; affaires financières ; affaires immobilières.• éducation formation.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.