Déposée le 11 juillet 1978 par COOPER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « TOPTAG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est COOPER, McDOUGALL & ROBERTSON LIMITED, domicilié(e) Société britannique - Cooper House, Ravens Lane, Berkhamsted, Hertfordshire (Angleterre) - Royaume-Uni.
La marque TOPTAG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1057670.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COOPER, McDOUGALL & ROBERTSON LIMITED - Société britannique - Cooper House, Ravens Lane, Berkhamsted, Hertfordshire (Angleterre) - Royaume-Uni
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-006
Inscription - Changement de dénomination, Changement d'adresse n°31479 - Publication au BOPI
Inscription le 12 juillet 1988 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°31479 - Publication au BOPI 1988-07-12
Inscription - Transmission de propriété n°23258 - Publication au BOPI
Inscription - Rectification d'erreur matérielle n°123004 - Publication au BOPI
Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires (y compris les membres, les yeux et les dents artificiels);petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage ou la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;instruments et matériel de nettoyage;paille de fer;verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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