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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPER VINICOLE
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DOM CAUDRON
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOM CAUDRON
COOPER VINICOLE Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3582588
Date de dépôt :
17/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/06/2018
DOM CAUDRON de COOPER VINICOLE

Présentation de la marque DOM CAUDRON

Déposée le 17 juin 2008 par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPER VINICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOM CAUDRON »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPER VINICOLE domicilié(e) 27 rue Jean York,51700 PASSY GRIGNY - 51700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 402 517 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Ryane MERALLI domicilié(e) 50 rue Copernic,75116 PARIS - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOM CAUDRON est expirée depuis le 17 juin 2018.


COOPER VINICOLE Société coopérative agricole - 27 rue Jean York,51700 PASSY GRIGNY - 51700 - France - SIREN 780402517


Maître Ryane MERALLI - 50 rue Copernic,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-48

Publication - Publication le 25 juil. 2008 au BOPI 2008-30

Vins de provenance française, à savoir Champagne.