COOPER TECHNOLOGIES COMPANY, Société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware
Numéro de dépôt :
1478559
Date de dépôt :
18/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/07/2028
Présentation de la marque BUSSMANN
Déposée le 18 juillet 1988 par la société COOPER TECHNOLOGIES COMPANY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BUSSMANN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société COOPER TECHNOLOGIES COMPANY domicilié(e) 600 Travis, Suite 5600, Houston - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MACHINET Emmanuelle domicilié(e) 158 RUE de l'Université - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque BUSSMANN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1478559.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COOPER TECHNOLOGIES COMPANY, Société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware - 600 Travis, Suite 5600, Houston - États-Unis
CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MACHINET Emmanuelle - 158 RUE de l'Université - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France
Renouvellement sans limitation n°2110294 - Publication au BOPI 1998-16
Renouvellement sans limitation le 13 juin 2008 n°2375875 - Publication au BOPI 2008-06-13
Inscription le 29 mai 2008 - Transmission totale de propriété n°475152 - Publication au BOPI 2008-05-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-01
Inscription le 29 mai 2008 - Transmissiontotale de propriété n°475154 - Publication au BOPI 2008-05-29
Inscription le 29 mai 2008 - Transmission totale de propriété n°475153 - Publication au BOPI 2008-05-29
Renouvellement sans limitation le 7 juin 2018 n°2683674 - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-06-07
Fusibles électriques, culots pour fusibles électriques, porte-fusibles, pinces à fusibles, fils pour fusibles, douilles de fusibles, bouchons d'arrêt, poussoirs de fusibles, raccords de fusibles, unités couvercle-boîtier, porte-lampes à mesurer, outils pour insérer les raccords, limiteurs de chaleur, réducteurs de fusibles, bouchons fusibles, et bouchons pour redresseurs au silicium.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), électroniques (y compris la télévision), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des images ou données;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques et vidéo;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer, ordinateurs et équipement pour le traitement de l'information et pour les ordinateurs; appareils extincteurs.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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