COOPER TECHNOLOGIES COMPANY, Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware
Numéro de dépôt :
1473215
Date de dépôt :
24/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/06/2028
Présentation de la marque BUSS
Déposée le 24 juin 1988 par la société COOPER TECHNOLOGIES COMPANY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BUSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société COOPER TECHNOLOGIES COMPANY domicilié(e) 600 Travis, Suite 5600, Houston - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MACHINET Emmanuelle domicilié(e) 158 rue de l'université - 75007 - PARIS - France.
La marque BUSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1473215.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COOPER TECHNOLOGIES COMPANY, Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware - 600 Travis, Suite 5600, Houston - États-Unis
CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MACHINET Emmanuelle - 158 rue de l'université - 75007 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation n°2110297 - Publication au BOPI 1998-16
Renouvellement sans limitation le 13 juin 2008 n°2375876 - Publication au BOPI 2008-06-13
Inscription le 29 mai 2008 - Transmission totale de propriété n°475152 - Publication au BOPI 2008-05-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-50
Inscription le 29 mai 2008 - Transmissiontotale de propriété n°475154 - Publication au BOPI 2008-05-29
Inscription le 29 mai 2008 - Transmission totale de propriété n°475153 - Publication au BOPI 2008-05-29
Renouvellement sans limitation le 4 juin 2018 n°2683321 - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-06-04
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton, machines parlantes, caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils extincteurs, fusibles électriques, porte-fusibles, fil fusible et dispositifs de protection pour circuits électriques qui comprennent des jonctions fusibles et des coupe-circuits thermiques qui réagissent à de fortes surcharges ou à des courts-circuits en ouvrant le circuit.
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