Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CIRMOSA
COOPER INDUSTRIES

Numéro de dépôt :
92409328
Date de dépôt :
09/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/03/2002

Présentation de la marque CIRMOSA

Déposée le 9 mars 1992 par COOPER INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CIRMOSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-11 du 24 avril 1992.

Le déposant est COOPER INDUSTRIES, domicilié(e) sise, 1001, Fannin, SUITE 4000 HOUSTON, TEXAS 77210 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque CIRMOSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92409328.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIRMOSA est expirée depuis le 9 mars 2002.

COOPER INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : ARCHITRAC , CONTINENTAL , BLACK DIAMOND , RTE , WISSPER LITE , MARTIN-DECKER , LUFKIN , CRESTOLOY , COOPER , UTICA


COOPER INDUSTRIES - sise, 1001, Fannin, SUITE 4000 HOUSTON, TEXAS 77210 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-13

Inscription le 10 septembre 1999 - Transmission totale de propriété n°284299 - Publication au BOPI 1999-09-10

Inscription le 11 août 1997 - Transmission totale de propriété n°241464 - Publication au BOPI 1997-08-11

Publication - Publication le 24 avr. 1992 au BOPI 1992-11

Quincaillerie non métallique pour rideaux et tentures, notamment tringles pour rideaux et tentures, rails pour rideaux et tringles cylindriques, crochets, dispositifs pour draperies à savoir tringles transversales pour tentures, tringles de rideaux, rails à rideaux et leurs parties et accessoires à savoir coudes, extensions, crochets, supports, embouts, glissières, anneaux, cordon, chariots, caches décoratifs pour tringles et rails, agrafes, galon plisseur en plastique et baguettes de tirage