Déposée le 9 mars 1992 par COOPER INDUSTRIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CIRMOSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-11 du 24 avril 1992.
Le déposant est COOPER INDUSTRIES, domicilié(e) sise, 1001, Fannin, SUITE 4000 HOUSTON, TEXAS 77210 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.
La marque CIRMOSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92409328.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COOPER INDUSTRIES - sise, 1001, Fannin, SUITE 4000 HOUSTON, TEXAS 77210 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis
CABINET REGIMBEAU - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-13
Inscription le 10 septembre 1999 - Transmission totale de propriété n°284299 - Publication au BOPI 1999-09-10
Inscription le 11 août 1997 - Transmission totale de propriété n°241464 - Publication au BOPI 1997-08-11
Publication - Publication le 24 avr. 1992 au BOPI 1992-11
Quincaillerie non métallique pour rideaux et tentures, notamment tringles pour rideaux et tentures, rails pour rideaux et tringles cylindriques, crochets, dispositifs pour draperies à savoir tringles transversales pour tentures, tringles de rideaux, rails à rideaux et leurs parties et accessoires à savoir coudes, extensions, crochets, supports, embouts, glissières, anneaux, cordon, chariots, caches décoratifs pour tringles et rails, agrafes, galon plisseur en plastique et baguettes de tirage
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