Déposée le 13 mars 1989 par la société COOPER CANADA LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « COOPER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société COOPER CANADA LIMITED domicilié(e) 501 Alliance Avenue, TORONTO, Ontario M6N 2J3 CANADA - Canada.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER - France.
La marque COOPER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1614942.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COOPER est expirée depuis le 13 mars 1999.
COOPER CANADA LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : COOPER
COOPER CANADA LIMITED, société canadienne - 501 Alliance Avenue, TORONTO, Ontario M6N 2J3 CANADA - Canada
CABINET NETTER - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-07
Inscription le 2 août 1993 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°161593 - Publication au BOPI 1993-08-02
Inscription le 27 mai 1991 - Transmission de propriété n°53510 - Publication au BOPI 1991-05-27
Articles de sport;équipement de sports collectifs; vêtements utilisés pour les sports et vêtements protecteurs
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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