Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARPE ROYALE
COOPEPOISSON (cooperative agricole de producteurs de poissons des Dombes)

Numéro de dépôt :
1443109
Date de dépôt :
08/01/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/01/1997

Présentation de la marque CARPE ROYALE

Déposée le 8 janvier 1987 par COOPEPOISSON (cooperative agricole de producteurs de poissons des Dombes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CARPE ROYALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COOPEPOISSON (cooperative agricole de producteurs de poissons des Dombes), domicilié(e) siège social: Face au 4, quai Augagneur, 69003 LYON. - France.

La marque CARPE ROYALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1443109.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARPE ROYALE est expirée depuis le 8 janvier 1997.


COOPEPOISSON (cooperative agricole de producteurs de poissons des Dombes) - siège social: Face au 4, quai Augagneur, 69003 LYON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-22

Carpes vivantes, fraîches ou surgelées, et toute forme de préparation de la carpe.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.