DOMAINE DES ALPES
Présentation de la marque DOMAINE DES ALPES
Déposée le 8 juillet 2008 par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPENOIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « DOMAINE DES ALPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-33 du 14 août 2008.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE DES ALPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3586998.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DES ALPES arrivera à expiration en date du 8 juillet 2028.
COOPENOIX a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-50
Publication - Publication le 14 août 2008 au BOPI 2008-33
Renouvellement sans limitation le 27 mars 2018 n°2677025 - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-03-27