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Marques déposées par la société COOPENERGIE
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COOP ENERGIE MATERIAUX BIOMASSE CHIMIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COOP ENERGIE MATERIAUX BIOMASSE CHIMIE
COOPENERGIE, Union de coopératives

Numéro de dépôt :
3808052
Date de dépôt :
21/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/02/2021
COOP ENERGIE MATERIAUX BIOMASSE CHIMIE de COOPENERGIE

Présentation de la marque COOP ENERGIE MATERIAUX BIOMASSE CHIMIE

Déposée par voie électronique le 21 février 2011 par la société COOPENERGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COOP ENERGIE MATERIAUX BIOMASSE CHIMIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-11 du 18 mars 2011.

Le déposant est la société COOPENERGIE domicilié(e) 6 Place des Droits de l'Homme BP126 - 02005 - LAON cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 639 639 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COOPENERGIE domicilié(e) 6 Place des Droits de l'Homme BP126 - 02005 - LAON cedex - France.

La marque COOP ENERGIE MATERIAUX BIOMASSE CHIMIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3808052.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 04 22 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COOP ENERGIE MATERIAUX BIOMASSE CHIMIE est expirée depuis le 21 février 2021.


COOPENERGIE, Union de coopératives - 6 Place des Droits de l'Homme BP126 - 02005 - LAON cedex - France - SIREN 491639639


COOPENERGIE - 6 Place des Droits de l'Homme BP126 - 02005 - LAON cedex - France


Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Ingrédients et intermédiaires chimiques issus de la biomasse renouvelable destinés à l'industrie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ;

Combustibles issus de la biomasse renouvelable ;

Matières de rembourrage (ni en caoutchouc, ni en matières plastiques), matières textiles fibreuses brutes, matières d'emballage (rembourrage, calage), ni en caoutchouc, ni en matières plastiques issues de la biomasse renouvelable ;

Production d'énergie à partir de biomasse renouvelable ;

études de projets techniques, estimations à savoir : expertises, travaux d'ingénieurs, recherches et développement de nouveaux produits issus de la biomasse renouvelable. Etudes de projets techniques en découlant. Services aux agriculteurs, aux sylviculteurs et à leur coopératives, à savoir : recherches et développement de nouveaux produits issus de la biomasse renouvelable, études de projets techniques.