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Marques déposées par la société COOPENERGIE @ UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES
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granu paille
Marque enregistrée - Marque en vigueur

granu paille
COOPENERGIE @ UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES, Union de coopératives agricoles

Numéro de dépôt :
4180357
Date de dépôt :
12/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/05/2025
granu paille de COOPENERGIE @ UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES

Présentation de la marque granu paille

Déposée le 12 mai 2015 par la société COOPENERGIE @ UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « granu paille » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-23 du 5 juin 2015.

Le déposant est la société COOPENERGIE @ UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES domicilié(e) 6 Place des droits de l'Homme - 02000 - LAON - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 639 639 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Madrid - 75009 - PARIS - France.

La marque granu paille a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4180357.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 31 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque granu paille arrivera à expiration en date du 12 mai 2025.


COOPENERGIE @ UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES, Union de coopératives agricoles - 6 Place des droits de l'Homme - 02000 - LAON - France - SIREN 491639639


Cabinet HARLE et PHELIP - 14/16 Rue Madrid - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23

Enregistrement avec modification - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46

Matières isolantes ; isolants ;

Matériaux de construction non métalliques ; matériaux à bâtir non métalliques ; granulat ; panneaux pour la construction non métalliques ; éléments de construction en béton ; béton ; bitume ;

Graines et produits agricoles, horticoles et forestiers, non compris dans d'autres classes ; paille de colza ; paillage horticole (paillis) ; produits alimentaires pour animaux ; produits pour litières. L'ensemble de ces produits excluant les engrais ;

Services de construction ; services d'isolation (construction) ; services de pose et de réparation de matériaux de construction ; conseils en construction ; informations en matière de construction.