Marque enregistrée - Marque en vigueur

COOPEL GENETIQUE ET REPRODUCTION
COOPEL, COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
4298793
Date de dépôt :
13/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/09/2026
COOPEL GENETIQUE ET REPRODUCTION de COOPEL

Présentation de la marque COOPEL GENETIQUE ET REPRODUCTION

Déposée par voie électronique le 13 septembre 2016 par la société COOPEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COOPEL GENETIQUE ET REPRODUCTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-40 du 7 octobre 2016.

Le déposant est la société COOPEL domicilié(e) SOURCIEUX - 42600 - CHALAIN LE COMTAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 641 411 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COOPEL, Mme. BERNADETTE PHILIPPON domicilié(e) SOURCIEUX - 42600 - CHALAIN LE COMTAL - France.

La marque COOPEL GENETIQUE ET REPRODUCTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4298793.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COOPEL GENETIQUE ET REPRODUCTION arrivera à expiration en date du 13 septembre 2026.


COOPEL, COOPERATIVE AGRICOLE - SOURCIEUX - 42600 - CHALAIN LE COMTAL - France - SIREN 301641411


COOPEL, Mme. BERNADETTE PHILIPPON - SOURCIEUX - 42600 - CHALAIN LE COMTAL - France


Publication - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Produits vétérinaires et biologiques pour la maîtrise de la reproduction, semences animales, ovules, embryons, sperme bovin et caprin ;

Matériel dans le domaine génétique (appareils et instruments chirurgicaux, médicaux ou vétérinaires) ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; embryons de bovins et caprins, produits d'élevage, substances et produits alimentaires pour animaux, fourrages ;

Publicité ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; aide aux entreprises agricoles, d'élevage, industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ;

Télécommunications ; fourniture d'accès à des bases de données ; services de messagerie électronique ;

Services de conseils techniques, de recherches et d'études scientifiques de développement de nouveaux produits dans le domaine de l'élevage et de la génétique animale ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services vétérinaires ; Soins d'hygiènes pour animaux, services d'élevage, services d'insémination artificielle et de transplantation animale, services génétiques en élevage.