Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Filière et Liberté
COOPAGRI BRETAGNE, Société coopérative agricole agréée No 29

Numéro de dépôt :
3244696
Date de dépôt :
09/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/09/2013
Filière et Liberté de COOPAGRI BRETAGNE

Présentation de la marque Filière et Liberté

Déposée le 9 septembre 2003 par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPAGRI BRETAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Filière et Liberté » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-42 du 17 octobre 2003.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPAGRI BRETAGNE domicilié(e) Zone Industrielle de Lanrinou,29206 LANDERNEAU cedex - 29206 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 576 986 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) 22 Avenue de Friedland,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque Filière et Liberté a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3244696.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Filière et Liberté est expirée depuis le 9 septembre 2013.

COOPAGRI BRETAGNE a également déposé les autres marques suivantes : EQUI MUST , la terre, les hommes, la vie. , STARTLINE , CALDIS , CALYPSO , TIVALIA , BIF ARMOR , LES 3 BRETONS , FLOCOSTAR , LA TERRE EN FACE


COOPAGRI BRETAGNE, Société coopérative agricole agréée No 29 - Zone Industrielle de Lanrinou,29206 LANDERNEAU cedex - 29206 - France - SIREN 775576986


CABINET FLECHNER - 22 Avenue de Friedland,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-07

Publication - Publication le 17 oct. 2003 au BOPI 2003-42

Produits vétérinaires et produits hygiéniques pour les animaux. Produits agricoles, horticoles, forestiers, ni préparés ni transformés et graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt. Transport d'animaux. Conseils et services vétérinaires ; conseil en matière d'agriculture et d'élevage, notamment porcin.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.