Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TUTIAC
COOP LES VIGNERONS DE TUTIAC, COOPERATIVE VINICOLE

Numéro de dépôt :
4039480
Date de dépôt :
14/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
14/10/2023
TUTIAC de COOP LES VIGNERONS DE TUTIAC

Présentation de la marque TUTIAC

Déposée le 14 octobre 2013 par COOP LES VIGNERONS DE TUTIAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « TUTIAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-45 du 8 novembre 2013.

Le déposant est COOP LES VIGNERONS DE TUTIAC, COOPERATIVE VINICOLE domicilié(e) LA CAFOURCHE - 33860 - MARCILLAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COOP LES VIGNERONS DE TUTIAC domicilié(e) LA CAFOURCHE - 33860 - MARCILLAC - France.

La marque TUTIAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4039480.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TUTIAC est expirée depuis le 14 octobre 2023.

COOP LES VIGNERONS DE TUTIAC a également déposé les autres marques suivantes : CLOSERIE LE GLORIT


COOP LES VIGNERONS DE TUTIAC, COOPERATIVE VINICOLE - LA CAFOURCHE - 33860 - MARCILLAC - France


COOP LES VIGNERONS DE TUTIAC - LA CAFOURCHE - 33860 - MARCILLAC - France


Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Enregistrement sans modification - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Inscription le 19 mars 2014 - Rectification d'erreur matérielle n°620700 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-03-19

Vins d'appellation d'origine contrôlée.