Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STARSEM
COOP DE PAU

Numéro de dépôt :
96638108
Date de dépôt :
08/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/08/2006

Présentation de la marque STARSEM

Déposée le 8 août 1996 par la société COOP DE PAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STARSEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-37 du 13 septembre 1996.

Le déposant est la société COOP DE PAU domicilié(e) Avenue Gaston Phoebus, - 64230 - LESCAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 637 861 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque STARSEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96638108.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STARSEM est expirée depuis le 8 août 2006.

COOP DE PAU a également déposé les autres marques suivantes : COOP DE PAU , PROMIX , MAIS-TONIC ENSILAGE


COOP DE PAU - Avenue Gaston Phoebus, - 64230 - LESCAR - France - SIREN 775637861


NOVAMARK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-03

Inscription le 8 août 1997 - Renonciation partielle n°241184 - Publication au BOPI 1997-08-08

Inscription le 23 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°292353 - Publication au BOPI 1999-12-23

Inscription le 10 août 1998 - Transmission totale de propriété n°259933 - Publication au BOPI 1998-08-10

Publication - Publication le 13 sept. 1996 au BOPI 1996-37

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés); graines (semences); animaux vivants; fruits et légumes frais; plantes et fleurs naturelles; aliments pour animaux, malt; semences grande culture