Marque enregistrée - Marque en vigueur

COOP DE FRANCE
Coop de France

Numéro de dépôt :
4423178
Date de dépôt :
26/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/01/2028
COOP DE FRANCE de Coop de France

Présentation de la marque COOP DE FRANCE

Déposée par voie électronique le 26 janvier 2018 par Coop de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COOP DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-07 du 16 février 2018.

Le déposant est Coop de France domicilié(e) 43 rue Sedaine - 75011 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IN CONCRETO, Monsieur Franck CASO domicilié(e) 9 rue de l'Isly - 75008 - PARIS - France.

La marque COOP DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4423178.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COOP DE FRANCE arrivera à expiration en date du 26 janvier 2028.

Coop de France a également déposé les autres marques suivantes : SERVICES COOP DE FRANCE OPTIFLUX , JURICOOP , VALORISE LE PARTAIL RSE DES FOURNISSEURS ET DISTRIBUTEURS , Solutions Coop , ACTUALITES AGRICOLES , Et si on consommait coopératif? , MANAGEMENT RESPONSABLE COOP DE FRANCE BÉTAIL ET VIANDE , AGRO EDI EUROPE , ET SI ON CONSOMMAIT COOPERATIF ? , ACTUALITES AGRICOLES L HEBDO DES COUPS METIERS DU GRAIN


Coop de France - 43 rue Sedaine - 75011 - PARIS - France


IN CONCRETO, Monsieur Franck CASO - 9 rue de l'Isly - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-07

Enregistrement avec modification - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-23

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits, champignons et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés non vivants ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; extraits d'algues à usage alimentaire ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; protéines pour l'alimentation humaine ; consommés, potages, soupes ; plats cuisinés à base des produits précités; tous ces produits sont d’origine française, conditionnés ou fabriqués en France ;

Café, thé, cacao, chocolat ; préparations végétales remplaçant le café ; succédanés du café ; boissons à base de café, thé, cacao, chocolat ; infusions non médicinales ; sucre ; édulcorants naturels ; glucose à usage alimentaire ; riz, tapioca, sagou ; pâtes alimentaires, semoule ; farine et préparations faites de céréales ; flocons de céréales séchées ; pain, pâtisserie, gâteaux, brioches, crêpes, tartes, tourtes ; confiserie, sucreries ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; anis (grains) ; anis étoilé ; extrait de malt pour l'alimentation ; aromates autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; algues (condiments) ; épices ; herbes potagères conservées ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes ; biscuiterie ; gâteaux, biscottes ; sucreries ; plats cuisinés à base des produits précités; tous ces produits sont d’origine française, conditionnés ou fabriqués en France ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais : semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; céréales en graines non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages; tous ces produits sont d’origine française, conditionnés ou fabriqués en France ;

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons isotoniques ; limonades ; Boissons de fruits et jus de fruits ; nectars de fruits ; jus de tomates ; jus végétaux (boissons) ; sirops et autres préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de thé, café ou de cacao, des boissons lactées) ; pastilles et poudres pour boissons gazeuses ; essences pour la préparation des boissons ; préparations pour faire des liqueurs; tous ces produits sont d’origine française, conditionnés ou fabriqués en France ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; apéritifs ; Cidres ; cocktails (à base d'alcools) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; eaux-de-vie ; vins ; spiritueux ; rhum ; vodka ; whisky ; extraits ou essences alcooliques; tous ces produits sont d’origine française, conditionnés ou fabriqués en France ;

Publicité ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; sondages et services d'études statistiques ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; gestion d'une plateforme de données consultable en ligne ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; promotion de produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, produits chimiques destinés à conserver les aliments, sels à usage industriels ; promotion de colorants pour boissons ou aliments ; promotion de produits pharmaceutiques et vétérinaires, herbes médicinales, tisanes, parasiticides, sucre à usage médical ; promotion d’instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement, couveuses pour les oeufs, machines agricoles, machines à travailler le bois, machines d'emballage et d'empaquetage, tondeuses (machines), bouldozeurs, broyeurs (machines), centrifugeuses (machines) ; promotion des produits de viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits, champignons et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés non vivants ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; extraits d'algues à usage alimentaire ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; protéines pour l'alimentation humaine ; consommés, potages, soupes ; plats cuisinés à base des produits précités ; promotion de café, thé, cacao, chocolat ; préparations végétales remplaçant le café ; succédanés du café ; boissons à base de café, thé, cacao, chocolat ; infusions non médicinales ; sucre ; édulcorants naturels ; glucose à usage alimentaire ; riz, tapioca, sagou ; pâtes alimentaires, semoule ; farine et préparations faites de céréales ; flocons de céréales séchées ; pain, pâtisserie, gâteaux, brioches, crêpes, tartes, tourtes ; confiserie, sucreries ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; anis (grains) ; anis étoilé ; extrait de malt pour l'alimentation ; aromates autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; algues (condiments) ; épices ; herbes potagères conservées ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes ; biscuiterie ; gâteaux, biscottes ; sucreries ; plats cuisinés à base des produits précités ; promotion de produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences (graines), plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt, gazon naturel, crustacés vivants, céréales en graines non travaillés, arbustes, plantes, plants, arbres (végétaux), agrumes, bois bruts, fourrages ; promotion de bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons isotoniques ; limonades ; Boissons de fruits et jus de fruits ; nectars de fruits ; jus de tomates ; jus végétaux (boissons) ; sirops et autres préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de thé, café ou de cacao, des boissons lactées) ; pastilles et poudres pour boissons gazeuses ; essences pour la préparation des boissons ; préparations pour faire des liqueurs promotion de boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; apéritifs ; Cidres ; cocktails (à base d'alcools) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; eaux-de-vie ; vins ; spiritueux ; rhum ; vodka ; whisky ; extraits ou essences alcooliques; promotion de services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture, services vétérinaires ; services de vente au détail, en gros et par correspondance ; organisation et conduite d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Services de lobbying commercial ; services d'organisation et de conduite de foires et de salons professionnels ou grand public, et de toutes manifestations à buts commerciaux ou de publicité ; services d'animation commerciale ou publicitaire au sein d'expositions, de foires et de salons professionnels ou grand public, à buts commerciaux ou de publicité ; organisation de concours en matière de publicité ; gestion administrative de forums de discussion en ligne ;

Services de financement ; financement de projets ; financement d'investissements ; financement d'entreprises ; financement de prêt ; consultation en matière financière ; services de parrainage et d'aide financière à destination ou auprès des entreprises, associations, organisations non gouvernementales ; mécénat ; services d'information en matière financière notamment en matière d'investissements financiers à long terme ; affaires financières ; affaires immobilières ; intermédiations financières, bancaires et monétaires ;

Éducation ; formation ; établissement de programmes de formation, d'enseignement ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne téléchargeables et non-téléchargeables ; micro-édition ; services d'édition sur tous supports y compris électroniques ; édition et publication de textes, d'illustrations, de revues, de journaux, de périodiques et plus généralement de toutes publications autres que textes publicitaires, y compris publications électroniques et numériques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Services de développement industriel ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services vétérinaires ; services de conseillers en agriculture, horticulture et sylviculture ; services de conseils et d'assistance pour une horticulture et une agriculture durables ; Conseils concernant l'alimentation des animaux ;

Services juridiques ; assistance en matière de contentieux ; assistance juridique pour la rédaction de contrat ; compilation d'informations juridiques [services juridiques] ; conseils et représentations juridiques ; recherches juridiques ; conseils juridiques ; Services de lobbying autres qu'à buts commerciaux.