Coop de France, Association déclarée SNIA (Syndicat National de l'Industrie de la Nutrition Animale), Association déclarée
Numéro de dépôt :
3705666
Date de dépôt :
18/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/01/2030
Présentation de la marque CNEF CLUB DE NUTRITION EQUINE FRANÇAIS
Déposée le 18 janvier 2010 par l'association loi 1901 Coop de France et l'association loi 1901 SNIA (Syndicat National de l'Industrie de la Nutrition Animale
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CNEF CLUB DE NUTRITION EQUINE FRANÇAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-08 du 26 février 2010.
Les déposants sont l'association loi 1901 Coop de France domicilié(e) 43 rue Sedaine - 75011 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 et l'association loi 1901 SNIA (Syndicat National de l'Industrie de la Nutrition Animale domicilié(e) 41 bis Boulevard de la Tour-Maubourg - 75007 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IN CONCRETO, M. Caso Franck domicilié(e) 9 rue de l'Isly - 75008 - Paris - France.
La marque CNEF CLUB DE NUTRITION EQUINE FRANÇAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3705666.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Coop de France, Association déclarée - 43 rue Sedaine - 75011 - Paris - France - SIREN 7
SNIA (Syndicat National de l'Industrie de la Nutrition Animale), Association déclarée - 41 bis Boulevard de la Tour-Maubourg - 75007 - Paris - France - SIREN 7
IN CONCRETO, M. Caso Franck - 9 rue de l'Isly - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08
Enregistrement sans modification - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26
Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2020 n°2735668 - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-01-08
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; dressage d'animaux ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
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